La vie rurale, un avenir commun

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Alors que partout en Wallonie et dans bien d’autres régions d’Europe, la problématique des sentiers publics et le rôle qu’ils peuvent jouer dans le cadre d’une mobilité alternative sont de mieux en mieux compris et considérés dans un monde qui évolue très vite, à Ham-sur-Heure-Nalinnes, le sujet est encore très difficile à aborder et ne manque pas de lever beaucoup d’incompréhension avec son corollaire de réactions passionnelles et de peurs parfois légitimes, mais souvent injustifiées, voire même irrationnelles.

Ce dimanche 23 mai 2021, les agriculteurs de l’entité ont publié cet article sur les réseaux sociaux (texte en orange). Voici nos réponses.

« La vie rurale, un amour de campagne

Nous agriculteurs, agricultrices d’Ham-sur-Heure-Nalinnes

Voudrions vous donner notre avis, ressentis, inquiétudes sur la création, réhabilitation de plusieurs sentiers sur des terrains agricoles et privés de la commune d’Ham-sur-heure-Nalinnes.

Réponse 1 : Puisque le texte liste une série de questions, nous allons tenter d’y répondre le plus objectivement possible en espérant que les réponses seront de nature à aider chacun et chacune à faire la part des choses, à mieux comprendre le cadre législatif et plus largement les enjeux qui nous unissent toutes et tous, qu’on le veuille ou non.

Mais avant tout, il est nécessaire de rappeler le cadre juridique sans lequel aucune base solide de discussion ne peut avoir lieu : le seul cadre légal en matière de voirie communale est le décret relatif à la voirie communale du 6 février 2014. Ne pas reconnaître ce cadre, c’est se mettre en dehors de la loi et considérer que tout le monde n’est pas égal devant elle.

Le décret prévoit explicitement de renforcer le maillage des chemins et sentiers

Pour rappel, la Déclaration de politique régionale 2009-2014 prévoyait de mieux valoriser les chemins. En ce sens, il était prévu que « le Gouvernement propose de réviser le régime de la voirie communale, en ce compris un nouvel Atlas de la voirie communale, afin d’y intégrer les actuelles voiries vicinales et communales ou innomées. Le nouveau régime sera adapté aux exigences de la mobilité intra- et intercommunale et, en particulier, à la mobilité lente. Il abrogera la loi de 1841 sur les chemins vicinaux et ses arrêtés d’exécution ».

Un premier pas législatif avait été fait avec la suppression de la prescription extinctive trentenaire inscrite dans le décret du 3 juin 2011. Ce décret prévoyait également l’actualisation des atlas vicinaux, c’est-à-dire « la confirmation, la suppression, le déplacement ou la création de sentiers et chemins vicinaux en fonction des situations de fait et de la nécessité de renforcer le maillage des chemins et sentiers pour rencontrer les besoins de mobilité douce actuels et futurs ».

Le décret propose une législation unique et des définitions précises

Les voiries vicinales et les voiries innomées sont fusionnées en un seul régime juridique : celui des voiries communales. Il n’y aura donc plus deux catégories de voiries, l’une dépendant de la loi vicinale de 1841 et l’autre du CWATUPE (devenu le CODT depuis).

Alors que la loi vicinale ne proposait aucune définition, le nouveau décret en propose neuf. Deux d’entre elles retiendront notre attention : la voirie communale et l’usage du public.

La voirie communale est définie comme une « voie de communication par terre affectée à la circulation du public, indépendamment de la propriété de son assiette, y compris ses dépendances qui sont nécessaires à sa conservation, et dont la gestion incombe à l’autorité communale ». Il s’agit de la définition qu’en donnent classiquement la doctrine et la jurisprudence. Elle est entièrement compatible avec d’autres législations et n’entame en rien les définitions particulières contenues au Code forestier ni le régime particulier de la circulation du public dans les bois et forêt.

Cette définition fait donc clairement la distinction entre l’affectation d’usage (la circulation du public) et la propriété de son assiette. Plus de confusion possible : une simple servitude publique de passage est donc bien assimilée à une voirie communale et devra donc être traitée en tant que telle, n’en déplaise à notre bourgmestre Yves Binon, qui rappelait à tort qu’il ne fallait pas confondre sentier vicinal et servitude publique lors d’un interview donné à Télésambre ce 19 mai 2021.

L’usage du public est défini comme un « passage du public continu, non interrompu et non équivoque, à des fins de circulation publique, à condition qu’il ait lieu avec l’intention d’utiliser la bande de terrain concernée dans ce but et ne repose pas sur une simple tolérance du propriétaire ». Cette définition balise bien ce qu’est l’usage du public. La crainte de voir la création pure et simple d’une voirie par une personne qui passerait une fois dans votre jardin est infondée. Il faudra être particulièrement distrait ou négligent pour ne pas constater que le public circule sur sa propriété pendant trente ans et ne pas réagir en conséquence si nécessaire…

Par contre, le nouveau décret ne fait aucune distinction entre les types de voiries. Il n’y a donc pas de distinction entre les routes, les rues, les chemins ou les sentiers. Pour cela, il faut se référer aux législations particulières de l’urbanisme et de la circulation, elles, fixent des caractéristiques techniques.

Questions que nous nous posons. »

« • Ne faudrait-il pas cadrer les différentes initiatives en matière de mobilité pour respecter les propriétés privées, agricoles et d’expliquer aux demandeurs les inconvénients que pourraient engendrer certains projets? »

Réponse 2 : L’article 8 du décret prévoit bien un droit d’initiative : outre les autorités communales, provinciales ou régionales, toute personne physique ou morale justifiant d’un intérêt peut demander la création, la modification ou la suppression d’une voirie communale. Ce n’était explicitement pas le cas dans la loi vicinale de 1841, cette disposition est importée du CWATUPE (art. 129 et art. 129 bis).

Si la suppression de l’exception juridique de la prescription extinctive de trente ans par le décret du 3 juin 2011 est bien confirmée, la situation inverse est toujours possible. En effet, il sera toujours possible de créer ou de modifier une voirie par l’usage du public par prescription de trente ans, ou par prescription de dix ans si elle est reprise dans un plan d’alignement. Contrairement à ce que l’on pourrait croire, ce n’est pas une nouveauté puisque cette disposition s’inspire des articles 2229 (prescription de l’assiette de la voirie) et 2262 (prescription de la servitude publique de passage) du Code civil.

Ici aussi, la commune ou toute personne physique ou morale justifiant d’un intérêt peut initier la demande d’un acte pour constater officiellement la création ou le déplacement de la voirie. Le cas du chemin du Laury en est l’exemple parfait.

Le cadre proposé par le décret est suffisant et prévoit une procédure démocratique puisque chacun et chacune peut intervenir et donner son avis via la procédure d’enquête publique prévue au Titre III.

« • Ne faudrait-il pas aménager les accotements existants afin qu’ils soient praticables par tous (personnes à mobilité réduite, poussettes,…) et par tout temps contrairement aux sentiers uniquement praticable par temps sec ? »

Réponse 3 : Tout comme les solutions pour une autre mobilité, les aménagements concernant la sécurité sont complémentaires. La réhabilitation de sentiers publics n’empêche en rien la sécurisation de certaines rues par l’aménagement de trottoirs. Par ailleurs, de par son étalement pavillonnaire assumé par des choix politiques passés, il n’est pas possible d’aménager des trottoirs le long de toutes les rues de l’entité sans que cela ne coûte une fortune.

Concernant la sécurité, un trottoir ne protège pas un piéton d’un automobiliste inconscient et les aménagements passés n’ont visé qu’à « fluidifier » la circulation, très rarement à protéger les usagers non motorisés. Nos routes sont de vraies pistes de bowling et nous sommes très loin des centres villageois conviviaux aménagés dans le cadre des plans de développement ruraux (PCDR). Le récent accident où une voiture s’est retrouvée sur le toit à la rue de Gourdinne en est un dernier triste exemple.

À Nalinnes centre, le samedi, tout le monde peut voir les jeunes scouts se mettre constamment en danger en arpentant les rues dangereuses du village alors qu’ils pourraient se déplacer en utilisant les sentiers publics.

« • Ne faudrait-il pas attendre le plan de mobilité ? »

Réponse 4 : En matière de mobilité et d’environnement, notre commune a pris énormément de retard par rapport au reste de la Wallonie à cause de l’obstination réfractaire du pouvoir communal. Le plan de mobilité sera donc un bon outil à condition que les enjeux en soient bien compris et intégrés par les décideurs. L’établissement d’un réseau complet et cohérent de chemins et sentiers sera bien à l’ordre du jour.

Maill’Heure a présenté le projet de Tingremont au bureau d’étude en charge du Plan de mobilité et le dossier y est ajouté. La personne en charge y a vu un projet sensé et une réponse à nos problèmes, et ce à moindre coût.

Légalement, rien ni personne n’interdit à des citoyens de réfléchir à la question et de proposer des projets pertinents, surtout en cas de manquements chroniques de la part des autorités locales en la matière.

« • Ne faudrait-il pas réfléchir avant de créer des sentiers le long de cours d’eau, endroit propice à la biodiversité, inondations, terrains gorgés d’eau ? »

Réponse 5 : Il existe de nombreuses communes où des projets tels que ceux-ci voient le jour, et ce en collaboration avec les privés (agriculteurs ou pas), sans que cela ne cause de nuisances à la biodiversité (bien au contraire) ou à la profession. Nous ne croyons pas que la biodiversité le long des berges de la Semois, de l’Ourthe ou de l’Eau d’Heure souffre du passage des usagers ou que les chemins et sentiers qui longent ces cours d’eau soient largement impraticables à cause d’inondations. Si c’était le cas, ce ne serait pas autorisé.

Concernant la zone inondable à Tingremont (classée risque faible), s’il n’y a pas de problème pour l’aménagement potentiel de la ZACC (il est question de plusieurs logements), le passage d’un simple petit sentier devrait être possible.

Concernant la biodiversité, il est largement prouvé que les chemins et sentiers sont souvent les derniers refuges pour une faune et une flore bien malmenées par l’agriculture intensive. Surtout quand ils sont bordés de haies où qu’ils longent un cours d’eau.

« • Comment protéger et sécuriser les cultures, prairies, la biodiversité, la tranquillité du bétail lors des réouvertures ? »

Réponse 6 : Avant tout, il ne s’agit pas de « réouvertures » puisque ces sentiers existent déjà légalement et jusqu’à preuve du contraire, qu’ils soient matérialisés ou pas sur le terrain. Il s’agit donc de réhabilitation et dans le cas de Tingremont, d’un déplacement.

Il existe plusieurs solutions pour sécuriser la tranquillité du bétail et la sécurité des usagers. Elles sont largement pratiquées par vos confrères depuis très longtemps partout dans le pays. Nous n’insulterons pas votre intelligence en pensant que vous ne les connaissez pas.

Pour la biodiversité, voir la réponse 5.

« • Les sentiers garderont ils leur largeur de 1 mètre ? Et comment garantir cela ? »

Réponse 7 : La largeur des sentiers vicinaux à l’atlas est de 1,2 m. Dans le projet de Tingremont, il n’est pas prévu de diminuer ou d’augmenter la largeur des sentiers concernés puisqu’il s’agit d’un simple déplacement.

« • Qui pourra nous aider en cas de litige ? Détritus, canettes, dégradation ou incendie des parcelles, chiens en liberté, excréments. »

Réponse 8 : Les mêmes personnes qui sont en charge de faire respecter le règlement de police sur les autres voiries communales de la commune (Titre 6 du décret).

Le décret dresse une liste d’infractions sanctionnées par des amendes et des personnes compétentes pour les constater. Un régime de perception immédiate et d’amendes administratives est mis en place. Il va de soi que ce régime s’applique autant aux usagers des voiries communales qu’aux riverains et donc aux agriculteurs (Titre 7 du décret).

« • Qui va entretenir les sentiers créés? »

Réponse 9 : Les mêmes personnes qui sont en charge de l’entretien des autres voiries communales de la commune. Dans le cas des servitudes publiques, les propriétaires sont tenus de laisser le passage praticable. Ils ne peuvent donc pas placer d’obstacles et sont donc tenus de tailler la végétation voisine qui pourrait rétrécir le passage.

« • Qui va mettre en place les infrastructures nécessaires ? Tourniquets, haies, clôtures, bornages, géomètres,… »

Réponse 10 : L’aménagement éventuel de l’assiette du sentier revient à la commune, mais peut aussi faire l’objet de projets citoyens comme cela se fait couramment dans d’autres communes. L’opération « La Semaine des Sentiers » co-organisée par Tous-à-Pied (Sentiers.be) et Trage Wegen comptabilisent des centaines de projets de ce type depuis plus de quinze ans. Le nettoyage d’un sentier, la construction d’une passerelle, l’installation de nichoirs, la plantation d’arbres fruitiers sont des projets fédérateurs et intergénérationnels qui créent des liens sociaux.

Tant qu’il s’agit de servitudes publiques de passage (sentiers), il n’est pas nécessaire d’avoir recours aux services d’un géomètre. C’est par contre le cas quand on modifie les emprises sur le fond cadastral (chemins communaux).

Aucune étude d’incidence n’est nécessaire pour une simple modification de voirie communale.

« • Quelle sera la position de la commune face aux demandes de réouverture et de créations de sentiers ? »

Réponse 11 : La position de personnes responsables censées comprendre les concepts d’intérêt général et de plus-value en matière de mobilité douce, de lien social, de paysage et de biodiversité.

« • Quels seront les recours face aux cultures, jachères, bandes enherbées misent en place par la région Wallonne ? »

Réponse 12 : Tout comme la législation du Code forestier (circulation en forêt), la législation concernant l’agriculture n’est pas un argument pour ne pas respecter le décret relatif à la voirie communale. Ce sont des matières différentes et qui ne s’excluent pas.

« • Comment sera fait l’accès aux terres, prairies si celles-ci se voient coupées ou entravées par un sentier ou nouvelle création ? (importance des machines) »

Réponse 13 : Il existe plusieurs types d’aménagements possibles. Dans le cas de Tingremont, le projet supprime deux sentiers (l’un passe au milieu du terrain, l’autre devant une maison) et en déplace un autre le long du ruisseau pour justement ne plus gêner l’agriculteur en traversant son champ.

« • Les agriculteur seront-ils représentés à la concertation ? »

Réponse 14 : Oui, s’ils le souhaitent. Les réclamants y seront invités dans les termes prévus par le décret (section 5). Le nombre y est cependant limité.

« • Quelle sera l’indemnisation pour le propriétaire (agriculteur) et le locataire (agriculteur) ? »

Réponse 15 : Aucune indemnisation n’est prévue d’autant plus qu’il s’agit d’un déplacement. Dans le projet de Tingremont, il y a plus de sections de sentiers supprimées que créées. Par ailleurs, nous n’avons pas souvenir que les usagers en aient reçu lors de la fermeture du Laury historique, de Fontenelle ou encore de tous les autres chemins et sentiers labourés.

« • Les agriculteurs doivent déjà appliquer strictement les nouvelles normes agro-environnementales, d’urbanisation et devront maintenant faire face à des réouvertures de sentier. Quel avenir pour nos jeunes agriculteurs ? Que deviendra le patrimoine agricole déjà tellement mis à l’épreuve ? »

Réponse 16 : Les sentiers font partie intégrante de la vie rurale et en sont un patrimoine immémorial. Il est étonnant que ceux qui en revendiquent l’authenticité en soient les plus fervents opposants. Tout comme expliqué à la réponse 12, le respect des normes agro-environnementales ne dispense en rien au respect de la législation concernant la voirie communale.

« • Comment d’effectuera le régulation du gibiers dans les cultures et prairies ? »

Réponse 17 : Comme partout ailleurs, en respectant le Code forestier et ses dispositions en matière de chasse.

« La campagne est le lieu de vie des ruraux et des néo-ruraux, mais c’est aussi et avant tout le lieu de travail des agriculteurs. La cohabitation entre tout le monde est parfois difficile et peut faire place a des tensions . Il est important que ces tensions ne dégénèrent pas en conflit. »

Réponse 18 : Oui et c’est effectivement aussi le lieu de vie de tout le reste de la population qui mérite à juste titre une qualité de vie exemplaire. Construire des projets communs où les uns comprennent les souhaits et les difficultés des autres est notre philosophie. Malheureusement, nous constatons que cela n’est exigé que dans un sens. Les sentiers sont des lieux où peuvent se renforcer le lien social d’un village et permettre à chacun de rencontre l’autre autrement que sur un parking.

« Ceux-ci sont liés à une méconnaissance des contraintes de part et d’autre, entrainant des incompréhension. »

Réponse 19 : Oui, sans doute, tout comme les enjeux liés à la crise climatique et à la sixième extinction massive de la biodiversité semblent encore passer au-dessus de la tête de beaucoup de personnes.

« Les citoyens sont parfois déconnectés de la réalité et évaluent dans un monde où on ne fait plus le bien entre la terre nourricière, la plante qui y pousse, les vaches dans les prairies, et les produits qui se retrouvent sur notre table, assiette. »

Réponse 20 : Les questions concernant l’agriculture sont très intéressantes et seront certainement à l’ordre du jour des futures décisions politiques au regard des graves enjeux environnementaux qui menacent les générations futures, y compris nos propres enfants, mais c’est un autre débat.

« Ce que l’on mange provient de la terre, quel que soit le chemin emprunté (circuit court, BIO, industrielle, agroalimentaire). »

Réponse 21 : Même remarque. Manger sain et local n’empêche en rien de respecter la législation concernant les voiries communales.

« Alors un peu de compréhension pour notre travail, nos familles, notre agriculture wallonne. »

« Bien à vous.

Les agriculteurs de Ham-sur-heure-Nalinnes »

En espérant que tout ceci vous permette de comprendre que la situation serait beaucoup plus simple et votre image plus positive si vous vous décidiez à ne plus vous poser en victimes, mais en citoyens responsables prêts à vous mettre autour de la table dans un esprit constructif et bienveillant.

Vous n’avez pas le monopole de la pénibilité du travail, beaucoup d’autres professions sont difficiles, surtout en ces temps sombres. Le personnel soignant, les ouvriers qui travaillent la nuit, les éboueurs, les enseignants, les médecins surchargés, les accompagnateurs de train aux horaires impossibles et beaucoup d’autres méritent autant d’attention et eux, ainsi que leurs enfants ont le droit d’exiger de pouvoir rejoindre l’école ou le centre sportif par les sentiers publics sans être pris de haut parce qu’ils seraient des « néo-ruraux » ad vitam æternam. Sans compter qu’ils deviendront vos propres clients si vous développez des activités de ventes locales.

Bien à vous.

Le collectif Maill’Heure

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